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Les conditions générales de vente de l'Epice d'Automne

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par l'Epice d'Automne représenté par Sylvie Jacoberger et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet l'Epice d'Automne .

Commandes

Toute commande sur le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.

L'Epice d'Automne se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Traitement des commandes

Les commandes sont prises en compte dès la réception du paiement ; pour le paiement en ligne, aussitôt la validation du paiement sécurisé en ligne et pour un paiement par chèque dès la recetpion du chèque bancaire.

L'envoi de la commande se fait sous 48 heures ouvrables auxquelles il sera nécessaire d'ajouter le délai postal. La livraison se fait à l'adresse de la personne spécifiée lors de la commande.

Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de l'Epice d'Automne. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Marchandises

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site.

Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Tarifs

L'Epice d'Automne se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Frais de livraison

Les frais de port sont calculés automatiquement lors de l'ajout de chaque article dans le panier de commande.

Leur calcul dépend de plusieurs éléments et plus particulièrement du poids de la marchandise et des frais d'emballage.

- moins de 500 g = 5 €

- de 500 g à 2 kg = 7€

- de 2 à 5 kg = 10€

- > 5 kg = 12€

Les frais de port sont offerts dès que le montant du panier atteint 60 euros pour une livraison en France métropolitaine.

Les expéditions se font de préférence par la Poste en colissimo suivi sans signature.

Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Litige

En cas de difficultés dans l'application des présentes conditions générales de vente le client a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'Epice d'Automne pour obtenir une solution amiable.

Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.

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